Mentions légales

© Anti-Museum.com © Geoffroy BAYON tous droits réservés pour tous pays.
Reproduction et diffusion interdites sans l’accord écrit de l’auteur.

Anti-Museum.com :
Dirigeant : Geoffroy BAYON
Mail : Art@G-Bayon.fr
N° Siret : 79273940100018
N° d’ordre MDA : B252200
Non assujetti à la TVA, article 293b du CGI

Site officiel : http://www.G-Bayon.fr
Anti-Musée : http://www.Anti-Museum.com
Blog : https://antimuseumblog.wordpress.com

Licence Creative Commons

L’intégralité de ce site, son contenu et ses images sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Pas de Modification – 2.0 Générique.

Droits d’auteur et conditions d’utilisation du site :
L’ensemble des œuvres originales réalisées et/ou présentées en ligne par Geoffroy BAYON, ainsi que les œuvres d’autres artistes, illustrant nottament les travaux d’élèves, sont protégées par les droits d’auteur, patrimoniaux et moraux, selon le code de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, diffusion ou copie, même partielle, du contenu du site (images, vidéos, textes, programme de formation, cours en ligne, etc.) est strictement interdite. Toute reprise de texte ou d’image sans l’accord préalable de Geoffroy BAYON, artiste auteur, ou de l’artiste qui est auteur des œuvres présentées avec son accord sur ce site, constitue un délit de contrefaçon sanctionné par la loi.

L’envoi du formulaire « Protégez vos droits » a pour vocation de protéger son auteur contre la copie, la diffusion, partielles ou totales, et propose la diffusion optionnelle des informations qu’il souhaite volontairement voir figurer sur le site (par exemple nom d’artiste, adresse e-mail, lien vers son site, etc.)

Des images représentant les œuvres d’artistes professionnels ou amateurs, ou représentant des personnes, peuvent figurer sur les sites de Geoffroy BAYON de façon privée (avec un code d’accès confidentiel) ou de façon publique (sans limite d’accès.) Les coordonnées et données confidentielles ne sont rendues publiques que sur la demande explicite de l’artiste auquel elles se rapportent.

Tout commentaire ou toute image ajoutée sur les sites de Geoffroy BAYON engage exclusivement la responsabilité de son auteur, qui s’engage à limiter tout contenu au thème de l’art graphique et/ou de l’art plastique et/ou de l’enseignement ou à des thèmes s’y rapportant.

Accord de diffusion :
Dans la limite d’un usage non-commercial, le contenu de ce site (texte et/ou images) peut être diffusé ou reproduit pour des articles de presse, articles en ligne, communiqués, ou dans un cadre purement pédagogique, à la condition que le contexte, le lien vers le site originel (ou la page originelle) du contenu, et le nom de l’auteur soient clairement mentionnés.
Merci de bien vouloir m’en informer : Art@G-Bayon.fr

Droit à l’image et protection de la vie privée :
La reproduction et la diffusion de l’image ou de la vidéo d’une personne doit respecter les principes du droit à l’image et du droit à la vie privée et ne peuvent avoir lieu sans son consentement. Selon l’article 226-1 du Code Pénal, qui prévoit un an d’emprisonnement et 45 000 € d’amende, le non-respect de cette obligation est puni par la loi.

© Anti-Museum.com © Geoffroy BAYON tous droits réservés pour tous pays.
Reproduction et diffusion interdites sans l’accord écrit de l’auteur.